L e but de l'association " Bettes comme choux " est de regrouper des adhérents autour de plusieurs producteurs qui travaillent dans une démarche d'agriculture durable, de proximité, socialement équitable et écologiquement saine.

La section « Bettes comme choux » a pour but de promouvoir l’éducation à l’environnement, développer la vie locale, encourager l’économie sociale et solidaire et par son fonctionnement participatif, proposer une alternative au chacun pour soi.

La section « Bettes comme choux » a pour objectifs :

- De faire connaître les questions environnementales liées à l’agriculture et à notre environnement proche,

- D'encourager la réduction des trajets et des emballages,

- De soutenir et faire vivre l’agriculture locale, respectueuse de l’environnement et de la santé des consom’acteurs,

- De proposer des produits complémentaires à ceux proposés par les commerçants et artisans établis à La Chevallerais,

- De proposer des tarifs attractifs aux acheteurs via un groupement d’achat.

La section « Bettes comme choux » regroupe des adhérents autour du choix de relations avec plusieurs producteurs qui travaillent dans une démarche d'agriculture biologique : durable, de proximité, socialement équitable et écologiquement saine. Pour des produits particuliers (agrumes, huile olive), des producteurs plus éloignés pourront être sollicités, sélectionnés selon les critères sociaux et environnementaux précités.

ARTICLE 1 : Adhésion

Pour faire partie de la section « Bettes comme choux », l’adhérent :

- se doit d'accepter le règlement intérieur de la section.

- se doit d’avoir rempli le dossier d’inscription de la FAL.

- se doit d’être à jour de sa cotisation annuelle qui est de cinq euros par an de janvier à janvier. La cotisation est révisée annuellement lors de l'assemblée générale.

Les frais d'adhésion ont pour but de prendre en charge les frais de fonctionnement (frais d'assurance, fonctionnement du site internet de l'association, etc.) mais également de permettre la mise en place d'animations ponctuelles.

Une marge de 3% sur les produits finance les frais et les investissements.

ARTICLE 2 : Période d'essai

Une période d'essai de 2 mois permet à chacun de découvrir le groupement d’achat. A l'issue de cette période, chacun est libre d'adhérer et s'acquitte alors du montant de la cotisation annuelle.

ARTICLE 3 : Règlement

Le paiement de la cotisation est réalisé par chèque établi à l'ordre de l'associaiton Bettes comme choux. L'association accepte également les dons.

ARTICLE 4 : Organisation des commandes, de la distribution des paniers et paiement

Chaque adhérent peut commander un panier hebdomadaire. Les commandes peuvent être suspendues lors de certaines vacances scolaires.

Il fournit si possible un cageot.

Les commandes de panier sont souples dans la périodicité et le choix des produits. Les adhérents choisissent dans la liste actualisée et proposée sur le site internet, les produits qu'ils désirent en précisant la quantité voulue.

Les adhérents sont invités à respecter les horaires de prises de commande. Pour des raisons logistiques et informatiques, toute commande faite au-delà de cet horaire ne pourra être prise en compte : la date limite de commande et l’horaire sont le dimanche à 20h.

Les adhérents sont invités à respecter les horaires de distribution pour récupérer leur panier dans les locaux de l’ancienne épicerie, place de l’église de La Chevallerais : mercredi 18h30 à 19h30.

Ils ont la possibilité de faire récupérer leur panier et de le faire régler par une autre personne adhérente ou non, sous réserve d’une prévenance par mail.

Tout panier commandé est dû, même s'il n'est pas récupéré.

Les adhérents s'engagent à accepter de petites différences de poids entre la commande et le produit distribué. Les produits manquants ne seront pas facturés.

Les adhérents s’engagent à participer au fonctionnement du groupement et à accepter les tâches qui leur seront attribuées. Il est de la responsabilité de l’adhérent de trouver une personne pouvant la remplacer en cas d’indisponibilité.

Les adhérents sont invités à ramener les contenants réutilisables (sacs, boîtes d'œufs, etc.).

Le règlement doit s’effectuer par chèque au nom de l’amicale laïque de la Chevallerais.

ARTICLE 5 : Locaux

Les adhérents doivent respecter les locaux mis à disposition par la Mairie de La Chevallerais. Ils sont tenus de les laisser propres et en bon état. Toute dégradation sera facturée.

ARTICLE 6 : Convivialité

Un guide des adhérents, disponible sur le site internet, explicite toute l’organisation de l’activité de l'association « Bettes comme Choux ».

La solidarité des adhérents avec les producteurs face aux aléas climatiques et agricoles de la production estde mise.

La convivialité et le respect afin de favoriser le bon fonctionnement de l'association et le bon déroulement de la distribution des paniers sont de mise.

ARTICLE 7 : Producteurs

Toute entrée de nouveau producteur et/ou produit est décidée par le conseil d'administration de l’Amicale Laïque, sur proposition des groupes de travail de sélection des producteurs de la section « Bettes comme choux ».

La section s'engage à s'associer avec des producteurs ayant les autorisations nécessaires pour commercialiser leurs produits.

La section s'engage à s'associer avec des producteurs fournissant des produits de bonne qualité gustative, sanitaire, environnementale (agriculture biologique).

Dans un esprit de solidarité, la section souhaite soutenir des producteurs en conversion à l’agriculture biologique et ainsi encourager leur développement.

L’amicale laïque de la Chevallerais règle les fournisseurs à réception de leurs factures.

ARTICLE 8 : Animation

A l’initiative des adhérents, des animations ou des partenariats pourront être proposés : rencontres avec les producteurs, visite de fermes, bourse de plants et graines, atelier cuisine, actions de sensibilisation et d’information sur l’environnement et l’agriculture, actions avec l’école, apéro, apéro concert, ...

Des animations pourront être ouvertes aux non-adhérents.

ARTICLE 9 : Responsabilité

L'association n'est pas responsable des accidents qui pourraient survenir hors des locaux ou en dehors des horaires des distributions. De même, elle n'est pas responsable des vols ou disparitions d’objets personnels qui pourraient avoir lieu pendant les distributions.

ARTICLE 10 : Droit à l'image

Les adhérents autorisent les responsables de l'association à utiliser des photographies où ils figurent pour illustrer les articles : journal, site de l'association, blog ... Toute autre utilisation est soumise à l'acceptation des adhérents.

ARTICLE 11 : Communication

Les adhérents fournissent une adresse mail valide qui sera le mode de communication privilégié (informations liées aux cours, aux invitations aux assemblées générales...). Les adhérents acceptent que leur adresse mail et/ou numéro de téléphone soit communiqué au collectif « Bettes comme choux » pour son bon fonctionnement.

ARTICLE 12 : Modification du règlement intérieur

Le règlement de l'association est établi par le conseil d'administration. Il peut être modifié par ce même conseil à tout moment, sur proposition du bureau.

ARTICLE 13 : Exclusion

Toute personne ne respectant pas ce règlement intérieur pourra faire l'objet d'un rappel à l'ordre de la part d'un membre du Conseil d'administration. Une exclusion temporaire ou définitive peut être décidée ensuite par le Conseil pour tout adhérent perturbant la vie de l'association et les activités.